Menu
Contenu
Recherche
Confrançon
La mairie
La commune
Présentation
Plan de la commune
Infos / Contacts
Horaires et contacts
Astreinte téléphonique des élus
Vie municipale
L'équipe municipale
Les commissions communales
Le personnel municipal et des écoles
Ordre du jour, comptes rendus et PV du conseil municipal
Délibérations du conseil municipal
Les arrêtés et décisions du Maire
Les arrêtés du Préfet
Le budget communal
Subventions d'investissements reçues
Elections : tous les résultats
Bulletins municipaux
Grand Bassin de Bourg en Bresse - Communauté d’agglomération
Les syndicats intercommunaux
Le SIEA
Le SMVV Syndicat Mixte Veyle Vivante
Le SVRVJ Syndicat Eaux Veyle Reyssouze Vieux Jonc
Le SIVOS Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire
Fermer
Vos démarches
Démarches administratives
Etat civil
Inscription sur les listes électorales
Carte d'identité et passeport
Mariage et PACS
Parrainage
Reconnaissance et naissance
Recensement citoyen
Légalisation de signature
Permis de chasse et carte de pêche
Liste des conseillers du salarié dans l'Ain
Urbanisme
PLU Plan Local d'Urbanisme de la commune
Déclaration préalable de travaux
Permis de construire
Certificat d'urbanisme
Demande d'urbanisme en ligne
Simulateur de calcul de la taxe d'aménagement
Demande de nouveau branchement eau potable
Demande de nouveau branchement assainissement collectif
Demande de nouveau branchement assainissement non collectif
Demande d'autorisation de rejet d'effluents après traitement
Dossiers d'urbanisme spécifiques
Projet éolien
Projet antenne relais secteur Effondras
Définition des Zones d'Accélération des Energies Renouvelables
Cimetière
Plan du cimetière
Règlement du cimetière
Tarifs des concessions
Règlementations
Règlementation du bruit
Règlementation permanente de voirie
Règlementation sur les animaux
Brûlage des déchets
Lutte contre les espèces envahissantes
Gestion des déchets
Facturation des déchets non conformes
Déchetteries
Pour les déchets professionnels
Points d'apport volontaire
Ramassage des ordures ménagères et déchets recyclables
Les gestes pour l'environnement
Rénovation de l'Habitat
Architecte du CAUE
Ma prime rénov'
Agence Locale Energie Climat
Aides aux travaux / Energies renouvelables
Offres d'emploi des collectivités
Fermer
Vivre à Confrançon
Calendrier des fêtes
Annoncer un évènement
Agenda des manifestations
Accès à panneaupocket
Accès à facebook
Les associations
Ecole et culture
Sports
Autres activités
Les Foulées du Logis
Petite enfance
La crèche intercommunale
Liste des assistantes maternelles
Vie scolaire - SIVOS
Le SIVOS Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire
Ecole et inscriptions scolaires
Accueil périscolaire et Centre de Loisirs
Restaurant scolaire et inscription aux repas
Le CCAS Centre Communal d'Action Sociale
Présentation
Demande de rdv à une permanence du CCAS
Les équipements sportifs et de loisirs
Le gymnase Robert Busnel
Le terrain multisports
Les aires de jeux
Aire de ping pong
Où trouver les équipements?
Locations de salles et de matériel
Présentation des salles communales
Tarifs des locations de salles
Location de matériel pour les particuliers
Location de matériel pour les associations communales
Où trouver les salles communales?
Les transports
La plateforme multimodale du Logis-Neuf
Les lignes régulières de bus
La Région vous transporte
Réseau de transport Rubis
Transports scolaires
Le train
Sortir, bouger, se balader
La Plaine Tonique
Chemins de randonnée
Circuits VTT
L'office du tourisme
Numéros utiles
Rubrique "Perdu - Trouvé"
Fermer
Formulaire de recherche
Menu
ok
Accueil
Actualités
AVIS D'INFORMATION Assainissement
Partager
Facebook
X
Imprimer
AVIS D'INFORMATION Assainissement
Thématique :
Info mairie
Secteur Logis Neuf et Route de Vandeins
Revenir en haut de page
